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Mentions Légales

Éditeur du site

Le site www.oboutdelaplume.com est édité par : Audrey IRLE EI
Exerçant sous le nom commercial O’Bout de la Plume
Entreprise individuelle immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse

SIRET : 824 944 029 00035
RCS : Toulouse
Siège social : 98 bis avenue des Chalets, 31140 Launaguet, France

Email : oboutdelaplume@gmail.com
Téléphone : 0783544694

Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est Audrey IRLE.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande

Contact de l’hébergeur : https://support.wix.com

Activité

O’Bout de la Plume propose la vente en ligne de jouets, accessoires et créations artisanales pour chats, notamment des créations faites main, personnalisées ou non, ainsi que des accessoires destinés aux chats et à leurs humains.

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.oboutdelaplume.com, notamment les textes, photographies, visuels, graphismes, logos, créations, illustrations, éléments de marque et contenus, sont la propriété exclusive de O’Bout de la Plume, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation totale ou partielle des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de O’Bout de la Plume.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions générales de vente

Les conditions applicables aux commandes passées sur le site sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente, accessibles depuis le bas de page du site.

Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retour, de rétractation, de personnalisation des produits, de garanties et de règlement des litiges.

Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, lorsque celui-ci est applicable.

Le droit de rétractation s’applique aux produits standards non personnalisés, sous réserve que ceux-ci soient retournés complets, non utilisés, non abîmés, propres et dans un état permettant leur remise en vente.

Toutefois, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

Sont notamment considérés comme personnalisés les articles comportant un prénom, un nom, un mot, des lettres, des symboles ou toute personnalisation spécifique intégrée au produit, comme une personnalisation dans le manche d’un jouet, un prénom sur un pochon, un protège carnet de santé personnalisé ou toute création réalisée selon une demande particulière du client.

Le simple choix d’une couleur parmi les options proposées sur la boutique ne constitue pas, à lui seul, une personnalisation excluant automatiquement le droit de rétractation.

Aucun retour ni remboursement ne pourra être accepté pour un produit personnalisé, sauf en cas d’erreur imputable à O’Bout de la Plume ou de défaut avéré du produit.

Les modalités complètes d’exercice du droit de rétractation sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.

Produits personnalisés

Certains produits proposés sur le site peuvent être personnalisés à la demande du client : prénom, nom, mot, lettres, symboles, choix spécifiques intégrés dans le manche d’un jouet, personnalisation textile, personnalisation d’un protège carnet de santé ou toute autre demande particulière.

Le client est responsable des informations transmises lors de sa commande, notamment l’orthographe des prénoms, noms, mots, textes, symboles, couleurs ou options choisies.

Avant validation de sa commande, le client est invité à vérifier attentivement l’ensemble des informations fournies.

Une fois la commande personnalisée validée, celle-ci ne pourra pas faire l’objet d’une rétractation, sauf erreur imputable à O’Bout de la Plume ou défaut avéré du produit.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le bas de page du site.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de limitation du traitement de ses données.

Pour toute demande relative aux données personnelles, le client peut contacter O’Bout de la Plume à l’adresse suivante : oboutdelaplume@gmail.com.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de suivi, selon les choix exprimés par l’utilisateur.

L’utilisateur peut gérer ses préférences relatives aux cookies via le bandeau ou l’outil de gestion prévu à cet effet sur le site.

Les informations détaillées relatives aux cookies sont précisées dans la Politique de confidentialité.

Responsabilité

O’Bout de la Plume s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités peuvent survenir.

O’Bout de la Plume ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation, d’une indisponibilité temporaire ou d’une erreur présente dans les informations publiées.

Les photographies présentes sur le site sont les plus fidèles possibles, mais les couleurs peuvent varier légèrement selon les écrans, les réglages d’affichage ou les bains de matières utilisés.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. O’Bout de la Plume ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites externes.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu directement avec O’Bout de la Plume.

Avant toute saisine du médiateur, le client doit avoir adressé une réclamation écrite préalable à O’Bout de la Plume à l’adresse suivante : oboutdelaplume@gmail.com.

Médiateur de la consommation : La Société Médiation Professionnelle
Adresse : 2 Rue Marc Sangnier, 33130 Bègles
Site internet : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/

Les coordonnées complètes du médiateur compétent sont également indiquées dans les Conditions Générales de Vente.

Contact

Pour toute question relative au site, aux mentions légales, aux commandes ou aux produits, vous pouvez contacter O’Bout de la Plume :

Email : oboutdelaplume@gmail.com
Téléphone : 0783544694
Adresse postale : 98 bis avenue des Chalets, 31140 Launaguet, France

Dernière mise à jour

Dernière mise à jour des présentes mentions légales : 07/05/2026

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